Catherine Bellancourt
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Catherine BELLANCOURT
Objet:
des cadres et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut
=
"
2023-05-01
"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000046960269
(source JORF)
radiation
10 Janvier 2023
10/01/2023
De:
Catherine BELLANCOURT
(ministère chargé de l'industrie), titulaire
Objet:
membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
1o Au titre des représentants de l'État
Groupe:
Instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
DEVP1702787S
(source BODD)
nomination
10 Mars 2017
10/03/2017
De:
Catherine BELLANCOURT
titulaire, représentant le ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres de la formation de filière des véhicules hors d'usage (VHU)
Au titre de l'État
Groupe:
Formation de filière des véhicules hors d'usage (VHU)
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1701954A
(source BODD)
nomination
25 Février 2017
25/02/2017
De:
BELLANCOURT (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Suppléante
Groupe:
Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000030855421
(source JORF)
nomination
08 Juillet 2015
08/07/2015
De:
Catherine BELLANCOURT
(ministère du redressement productif), titulaire
Objet:
membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhi cules hors d'usage
Au titre des représentants de l'État
Groupe:
Instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
DEVP1329629S
(source BODD)
nomination
10 Janvier 2014
10/01/2014
De:
Bellancourt (Catherine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
1°
représentants de l'Etat
Représentant le ministre chargé de l'industrie
Suppléante
Groupe:
Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000024110517
(source JORF)
nomination
02 Juin 2011
02/06/2011
De:
Catherine Bellancourt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentantes de l'État, désignées par
Le ministre chargé de l'I ndustrie
suppléante
Remplace:
M. François Delbos
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
suppleant
conseil_administration
ESRR1000087A
(source BOESR)
nomination
11 Mars 2010
11/03/2010
De:
Bellancourt (Catherine)
DRIRE Ile-de-France
Objet:
tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2006
le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2006 est complété
JORFTEXT000000240871
(source JORF)
inscription
27 Juillet 2006
27/07/2006